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L'Union européenne publie une liste des transporteurs aériens qui ne sont pas autorisés à pénétrer dans l'espace aérien de ses États membres pour ne pas avoir satisfait à ses normes de surveillance réglementaires[1]. La première version de la liste est publiée en [2] et comporte 92 compagnies[3],[4]. Cette liste, généralement mise à jour deux fois par an, concerne plus de 120 compagnies aériennes de vingt-deux pays différents en 2022. À cela s'ajoute l'interdiction des compagnies de la Biélorussie en vigueur depuis .

La dernière mise à jour de la liste noire de l'UE a été publiée le [5],[6],[7].


Évolutions récentes



2016-2019


En , les restrictions imposées à Air Madagascar, Lion Air, Citilink, Batik Air, ainsi qu'à certains appareils d'Iran Air et toutes les compagnies aériennes zambiennes sont retirées[8],[9].

En , la compagnie vénézuélienne Avior Airlines est ajoutée à la liste en raison de « manquements non corrigés à la sécurité »[10],[11].

En , toutes les compagnies aériennes indonésiennes sont retirées de la liste en raison de « nouveaux progrès réalisés en Indonésie en matière de sécurité aérienne »[12].

En , Turkmenistan Airlines est bannie de l'espace aérien de l'UE, « dans l’attente de la confirmation de sa conformité aux normes internationales de sécurité aérienne »[13], mais l'interdiction est levée quelques mois plus tard, en [14]. En , les compagnies aériennes gabonaises sont retirées de la liste « à la suite d’améliorations en matière de sécurité aérienne »[15].


2020-2022


En , les compagnies aériennes arméniennes sont ajoutées à la liste à la suite « d'une évaluation plus approfondie des capacités de supervision de la sécurité du pays »[16].

En , à la suite du détournement du vol Ryanair 4978 par le gouvernement biélorusse forçant l'avion à se dérouter et à atterrir à Minsk pour arrêter le journaliste Roman Protassevitch, les dirigeants de l'UE annoncent l'interdiction pour les transporteurs biélorusses d'utiliser l'espace aérien de l'UE[17],[18].

En , les compagnies aériennes moldaves sont retirées de la liste à la suite d'« améliorations apportées à la sécurité aérienne dans le pays »[19]. Dans le même temps, une compagnie aérienne russe, Skol Airlines (en), est ajoutée à la liste[20].

En réponse à l'invasion de l'Ukraine par la Russie déclenchée le , la présidente de la Commission européenne, Ursula von de Leyen, annonce que les avions appartenant à la Russie, immatriculés ou contrôlés par le pays ne seraient plus autorisés à décoller, atterrir ou survoler l'espace aérien de l'UE[21],[22]. Ainsi, en , vingt compagnies aériennes russes sont ajoutées à la liste noire[23].


Liste des compagnies aériennes bannies


Ci-dessous, la liste noire des compagnies aériennes interdites d'exploitation au sein de l'Union européenne, mise en place en et actualisée en [5],[6]. Les codes OACI sont indiqués entre parenthèses quand ils sont connus.


Pays certificateurs entièrement bannis



Afghanistan

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Afghanistan sont bannis. En vigueur depuis [24].


Arménie

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Arménie sont bannis. En vigueur depuis [16].


République du Congo

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République du Congo (Brazzaville) sont bannis. En vigueur depuis [25].


République démocratique du Congo (RDC)

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République démocratique du Congo (Kinshasa) sont bannis. En vigueur depuis [2].


Djibouti

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de Djibouti sont bannis. En vigueur depuis [26].


Érythrée

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Érythrée sont bannis. En vigueur depuis [27].


Guinée équatoriale

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la Guinée équatoriale sont bannis. En vigueur depuis [2].


Kirghizistan

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités du Kirghizistan sont bannis. En vigueur depuis [28].


Liberia

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités du Libéria sont bannis. En vigueur depuis [2].


Libye

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la Libye sont bannis. En vigueur depuis [29].


Népal

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités du Népal sont bannis. En vigueur depuis [30].


Sao Tomé-et-Principe

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de Sao Tomé-et-Principe sont bannis. En vigueur depuis [26].


Sierra Leone

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la Sierra Leone sont bannis. En vigueur depuis [2].


Soudan

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités du Soudan sont bannis. En vigueur depuis [31].


Autres interdictions



Biélorussie

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République de Biélorussie sont bannis. En vigueur depuis le en réponse au détournement du vol Ryanair 4978[18],[32].


Russie

Certains transporteurs aériens certifiés par les autorités de la fédération de Russie sont bannis. En vigueur depuis le en réponse à l'invasion de l'Ukraine par la Russie[33],[21].


Pays certificateurs bannis sauf certaines compagnies



Angola

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Angola sont bannis (à l’exception de TAAG Angola Airlines et Heli Malongo (en)[34]). En vigueur depuis [35].


Pays certificateurs autorisés mais dont certaines compagnies ou certains aéronefs sont bannis


L'annexe B de la liste couvre les États qui sont limités à l'exploitation de certaines compagnies aériennes ou de certains aéronefs au sein de l'Union européenne. Les transporteurs aériens énumérés à l'annexe B peuvent être autorisés à exercer des droits de trafic en utilisant des aéronefs loués à un exploitant qui n'est pas soumis à une interdiction d'exploitation, à condition que les normes de sécurité soient respectées, ou avec « certains appareils jugés sûrs et bien entretenus »[1].


Corée du Nord


Irak


Iran


Suriname


Venezuela


Zimbabwe


Références


  1. Boran Tobelem et Lucas Da Silva, « Qu’est-ce que la liste noire des compagnies aériennes de l’Union européenne ? », sur touteleurope.eu, Toute l'Europe, (consulté le ).
  2. Commission européenne, « Règlement (CE) n° 474/2006 de la Commission du  : établissant la liste communautaire des transporteurs aériens qui font l’objet d’une interdiction d’exploitation dans la Communauté, visée au chapitre II du règlement (CE) n° 2111/2005 du Parlement européen et du Conseil » [PDF] (Journal officiel de l'Union européenne), sur eur-lex.europa.eu, Bruxelles, Office des publications de l'Union européenne, (consulté le ).
  3. Le Monde et Agence France-Presse, « Les Vingt-Cinq dressent leur première "liste noire" de compagnies aériennes », sur lemonde.fr, (consulté le ).
  4. Jean Quatremer, « L'Europe pose son antivol », sur liberation.fr, Libération, (consulté le ).
  5. (en) Commission européenne, « The EU Air Safety List » [« La liste de sécurité aérienne de l'UE »], sur transport.ec.europa.eu, Union européenne, (consulté le ).
  6. Commission européenne, « Règlement d'exécution (UE) 2022/2295 de la Commission du  : modifiant le règlement (CE) n° 474/2006 en ce qui concerne la liste des transporteurs aériens qui font l’objet d’une interdiction d’exploitation ou de restrictions d’exploitation au sein de l’Union » [PDF] (Journal officiel de l'Union européenne), sur eur-lex.europa.eu, Bruxelles, Office des publications de l'Union européenne, (consulté le ).
  7. Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et Ministère de la Transition énergétique, « Liste des compagnies aériennes interdites en Europe », sur ecologie.gouv.fr, Gouvernement de la République française, (consulté le ).
  8. Joël Ricci, « Air Madagascar sort de l’annexe B de la liste noire européenne », sur air-journal.fr, Air Journal, (consulté le ).
  9. (en) Julia Fioretti et Susan Fenton, « EU allows Iran's state carrier to resume flights in bloc » [« L'UE autorise la compagnie nationale iranienne à reprendre ses vols »], sur reuters.com, Reuters, (consulté le ).
  10. Le Figaro et Agence France-Presse, « Aviation : une compagnie vénézuélienne ajoutée à la liste noire de l'UE », sur lefigaro.fr, (consulté le ).
  11. (en) Associated Press, « Venezuelan Airline Barred from European Union Skies » [« Une compagnie aérienne vénézuélienne exclue du ciel de l'Union européenne »], sur voanews.com, Voice of America, (consulté le ).
  12. Emilie Drab, « La Commission européenne retire les compagnies indonésiennes de sa liste noire », sur journal-aviation.com, Le Journal de l'Aviation, (consulté le ).
  13. (en) Simon Calder, « Flights Cancelled For Thousands of British Passengers After EU Bans Turkmenistan Airline » [« Des vols annulés pour des milliers de passagers britanniques après l'interdiction par l'UE de la compagnie aérienne Turkmenistan Airlines »], sur independent.co.uk, The Independent, (consulté le ).
  14. (en) Marat Gurt, Olzhas Auyezov et David Goodman (photogr. Marat Gurt), « EU lifts ban on Turkmenistan Airlines » [« L'UE lève l'interdiction de Turkmenistan Airlines »], sur reuters.com, Reuters, (consulté le ).
  15. Jeune Afrique et Agence France-Presse, « Les compagnies aériennes gabonaises retirées de la liste noire de l’Union européenne », sur jeuneafrique.com, (consulté le ).
  16. Thierry Blancmont, « Sécurité aérienne : l’Arménie entre dans la liste noire », sur air-journal.fr, Air Journal, (consulté le ).
  17. (en) Raf Casert, Samuel Petrequin et Vladimir Isachenkov, « EU leaders agree on Belarus sanctions after plane diversion » [« Les dirigeants européens s'entendent sur les sanctions contre la Biélorussie après le détournement d'avion »], sur apnews.com, Associated Press, (consulté le ).
  18. Conseil de l'Union européenne, « L'UE interdit aux transporteurs biélorusses l'accès à son espace aérien et à ses aéroports » (communiqué de presse), sur consilium.europa.eu, Union européenne, (consulté le ).
  19. (en) Commission européenne, « Aviation Safety : Commission adopts new EU Air Safety List » [« Sécurité aérienne : la Commission adopte une nouvelle liste de sécurité aérienne de l'UE »], sur transport.ec.europa.eu, Union européenne, (consulté le ).
  20. « La Commission européenne met à jour sa liste noire et ajoute Skol Airline », sur journal-aviation.com, Le Journal de l'Aviation, (consulté le ).
  21. Guy Dutheil, « Guerre en Ukraine : l’espace aérien de l’Europe se ferme aux avions russes » , sur lemonde.fr, Le Monde, (consulté le ).
  22. (en) BBC News, « Ukraine invasion : EU shuts airspace to Russian planes » [« Invasion de l'Ukraine : L'UE ferme l'espace aérien aux avions russes »], sur bbc.com, BBC, (consulté le ).
  23. Commission européenne, « Sécurité aérienne: 20 compagnies aériennes russes ajoutées à la liste des compagnies aériennes interdites dans l'UE » (communiqué de presse), sur ec.europa.eu, Bruxelles, Union européenne, (consulté le ).
  24. Alain Lebas, « Les compagnies aériennes afghanes interdites dans le ciel européen », sur air-journal.fr, Air Journal, (consulté le ).
  25. Emilie Drab, « L’Union Européenne ajoute trois pays à sa liste noire dont le Congo Brazzaville », sur journal-aviation.com, Le Journal de l'Aviation, (consulté le ).
  26. Agence France-Presse, « Trois pays africains de plus sur la liste noire aérienne de l’UE », sur jeuneafrique.com, Jeune Afrique, Jeune Afrique Media Group, (consulté le ).
  27. (en) Matt Zuvela, « EU bans Eritrean airlines » [« L'UE interdit les compagnies aériennes érythréennes »], sur dw.com, Deutsche Welle, (consulté le ).
  28. Commission européenne, « Liste noire des compagnies aériennes interdites : la Commission européenne adopte de nouvelles mesures » (communiqué de presse), sur ec.europa.eu, Bruxelles, Union européenne, (consulté le ).
  29. Belga, « Toutes les compagnies aériennes libyennes interdites de vol dans l'UE », sur rtbf.be, Radio-télévision belge de la Communauté française, (consulté le ).
  30. Thierry Vigoureux, « Les compagnies aériennes népalaises, bêtes noires de la liste noire européenne », sur lepoint.fr, Le Point, (consulté le ).
  31. Joël Ricci, « Les compagnies aériennes du Soudan et des Philippines rentrent dans la liste noire européenne », sur air-journal.fr, Air Journal, (consulté le ).
  32. Europe 1 et Agence France-Presse, « L'UE interdit son espace aérien aux compagnies de Biélorussie », sur europe1.fr, Lagardère News, (consulté le ).
  33. Conseil de l'Union européenne, « L'UE adopte une nouvelle série de mesures pour répondre à l'agression militaire russe contre l'Ukraine » (communiqué de presse), sur consilium.europa.eu, Union européenne, (consulté le ).
  34. Thierry Blancmont, « L'Europe met à jour sa liste noire », sur air-journal.fr, Air Journal, (consulté le ).
  35. Emilie Drab, « L’Angola et Siem Reap Airways intègre la liste noire européenne », sur journal-aviation.com, Le Journal de l'Aviation, (consulté le ).
  36. (en) Aviation Safety Network, « ASN Aviation Safety Database : Air Koryo », sur aviation-safety.net, Flight Safety Foundation (consulté le ).
  37. (en) Aviation Safety Network, « ASN Aviation Safety Database : Iraqi Airways », sur aviation-safety.net, Flight Safety Foundation (consulté le ).
  38. (en) Aviation Safety Network, « ASN Aviation Safety Database : Iran Aseman Airlines », sur aviation-safety.net, Flight Safety Foundation (consulté le ).
  39. (en) Aviation Safety Network, « ASN Aviation Safety Database : Iran Air », sur aviation-safety.net, Flight Safety Foundation (consulté le ).
  40. (en) Aviation Safety Network, « ASN Aviation Safety Database : Blue Wing Airlines », sur aviation-safety.net, Flight Safety Foundation (consulté le ).
  41. (en) Aviation Safety Network, « ASN Aviation Safety Database : Avior - Aviones de Oriente », sur aviation-safety.net, Flight Safety Foundation (consulté le ).
  42. (en) Aviation Safety Network, « ASN Aviation Safety Database : Air Zimbabwe », sur aviation-safety.net, Flight Safety Foundation (consulté le ).

Voir aussi



Articles connexes



Liens externes



На других языках

[de] EU-Flugsicherheitsliste

Die EU-Flugsicherheitsliste beruht auf der Stellungnahme von Flugsicherheitsexperten aus den Mitgliedstaaten der Europäischen Union unter der Schirmherrschaft des EU-Luftsicherheitsausschusses. Den Vorsitz in diesem Ausschuss führt die Europäische Kommission mit Unterstützung der Europäischen Agentur für Flugsicherheit (EASA) und des Verkehrsausschusses des Europäischen Parlaments. Die Bewertung erfolgt anhand internationaler Sicherheitsstandards, insbesondere der von der Internationalen Zivilluftfahrtorganisation (ICAO) veröffentlichten Standards.[1]

[en] List of airlines banned in the European Union

The European Union (EU) publishes a list of air carriers that are banned from entering the airspace of any of its member states, usually for failing to meet EU regulatory oversight standards. The first version of the list was published in 2006, on the legal basis of Regulation No. 474/2006 of the European Commission, issued on 22 March of that year. The current version of the list was published on 1 June 2022.[1]
- [fr] Compagnies aériennes interdites d'exploitation dans l'Union européenne


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